La règle générale, pour chaque élément de l'actif immobilisé, est que la plus-value est égale à la différence entre son prix de cession et sa valeur comptable.
Plus précisément, la "plus-value afférente aux éléments corporels est égale pour chacun d'eux à la différence entre le prix de cession et le prix de revient diminué des amortissements régulièrement pratiqués et déduits des résultats imposables".
Pour les "biens décomposés", qui comportent plusieurs composants, la règle est de "ne calculer qu'une plus ou moins-value de cession pour le bien considéré dans son ensemble". Pour ce faire, il faut retrancher du prix de cession la somme des valeurs d'origine de tous les composants, elle-même minorée de la somme des amortissements déduits.
Le régime fiscal applicable dépend de la qualification de la plus-value. Pour chaque élément, il convient de déterminer si la plus-value relève du court terme ou du long terme, en fonction de deux critères : "la date à laquelle ces éléments sont entrés dans l'actif de l'entreprise (durée de détention) et de leur caractère amortissable ou non".
Le tableau suivant, issu de la doctrine administrative, synthétise la règle :
| Élément | Durée de Détention < 2 ans | Durée de Détention ≥ 2 ans |
|---|---|---|
| Amortissable | Court Terme (CT) | CT dans la limite des amortissements déduits, Long Terme (LT) au-delà |
| Non Amortissable | Court Terme (CT) | Long Terme (LT) |
C'est un point central, notamment pour la clientèle.
Si la clientèle a été créée par le cédant (et non acquise), son prix de revient est nul. Par conséquent, "la plus-value imposable est constituée par la totalité du prix de cession ou de l'indemnité de transfert, sans déduction d'un quelconque prix d'acquisition" (CE, 17 nov. 1986, n° 47320).
Si la clientèle a été acquise précédemment, la plus-value est égale à la différence entre le prix de cession et le prix d'acquisition initial.
Le prix de cession à prendre en compte est le "prix réel convenu entre les parties". Une attention particulière doit être portée aux paiements différés. En effet, si le prix est payable à terme, la plus-value est imposable l'année de la cession, mais son montant doit être calculé sur la "valeur réelle de la créance acquise par le contribuable". Cette valeur peut être inférieure à la valeur nominale si le paiement échelonné n'est pas compensé par des intérêts ou une clause d'indexation adéquate.
Une ventilation optimisée, dans le respect des règles fiscales, peut avoir un impact significatif sur l'imposition finale de votre plus-value.
➡️ Demandez une consultation fiscale avant la cession| Type d'Élément | Calcul de la Plus-Value | Qualification (si détenu > 2 ans) |
|---|---|---|
| Élément corporel amortissable (matériel, agencements...) | Prix de cession - (Coût d'acquisition - Amortissements) | CT (à hauteur des amortissements) + LT (au-delà) |
| Clientèle créée | Prix de cession | Long Terme |
| Clientèle acquise | Prix de cession - Coût d'acquisition | Long Terme |
| Droit au bail acquis | Prix de cession - Coût d'acquisition | Long Terme |
Ne laissez pas une méconnaissance des règles de calcul de la plus-value minorer le fruit de votre travail. Une anticipation et une optimisation fiscale sont indispensables.
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